A propos du “fondement du droit”

Un intéressant article d’ AOC concernant la législation de l’ IVG, repose la question de la nature du “droit” dont se réclament les différentes positions .

Répondre en juriste aux mouvements anti-IVG

Cette question générale est traditionnellement évoquée comme étant , au niveau du “fondement du droit”, le conflit entre “jusnaturalistes” ( partisans du “droit naturel” ) et “positivistes” ( partisans du “droit positif” ).

Toute notre proposition de “Loi Morale Nouvelle”, en termes également possibles d’un nouveau “fondement du droit”, vise à sortir de cette opposition “droit naturel” / “droit positif” , en proposant qu’à la source de ce “nouveau droit” , se trouvent les “personnes libres et égales” elles-mêmes, comme étant à la fois “sujets de droit”, “objets de droits” et autrices “autoproclamées” de ce “nouveau droit”.

Ce “nouveau droit”, aujourd’hui en simple “Projet”( le “P.E.U.P.L.E.” ) , vise donc à remplacer dans l’avenir, POUR LES PERSONNES LIBRES ET ÉGALES QUI SE SERONT RECONNUES MUTUELLEMENT COMME TELLES, à la fois les références à un quelconque “Droit naturel”, et les références à une supposée autonomie interne auto-référente du système du Droit positif ( à travers une “hiérarchie des normes” , dont on peut toujours demander si elle n’est pas seulement un “état de fait” établi comme “état de droit” par … des rapports de force antérieurs : un “droit des vainqueurs” ).

Ce qui s’ “auto-justifie” ainsi, n’est plus une référence d’autorité externe du fondement ( du type “jusnaturaliste” ), ni un système de normes “auto-justifié” en tant que tel par sa supposée cohérence logique interne ( aux différentes échelles de la hiérarchie des normes ) , mais ce sont les “personnes libres et égales” qui auto-justifient par contrat mutuel leur propre “constitution”.
Mais un tel “Nouveau Droit”et notamment le “Droit au droit” qui s’Y auto-justifie, ne s’applique donc légitimement ( légitimité interne ) qu’à ces mêmes “personnes libres et égales” qui se seront ainsi constituées en “P.E.U.P.L.E.” à partir de leur propre décision personnelle, consciente volontaire et explicite.

Il est par ailleurs alors très clair, qu’il ne s’agit plus là, ni d’un “droit du sol“, ni d’un “droit du sang“, mais d’un “Droit du libre contrat d’Égale Liberté” que n’importe quel “être conscient de sa propre liberté possible” PEUT choisir de passer avec d’autres “êtres conscients de leur liberté possible”. Certes, ces personnes peuvent chacune alléguer une “origine particulière” qu’elles veulent voir “reconnue” dans sa spécificité (une sorte de “droit du sang” au sens symbolique ), et de même elles peuvent demander à bénéficier de droits équivalents en fonction des “situations” ou elles vivent de fait ( une sorte de “droit du sol” ) , mais seulement dans le cadre de l’ Égale Liberté des autres personnes libres et égales de revendiquer pour elles-mêmes un tel respect de leur “origine” ou de leur “situation” .


ELLE et l’ “accord avec soi-même”

Cet article s’appuie sur un dossier publié dans PhiloMag en septembre 2023 :

“Peut-on être en accord avec soi-même ?”

Les analyses qui y sont développées peuvent “nous” être très utiles, pour à la fois nous distancier consciemment de la masse considérable de nos conditionnements statistiques inconscients, et faciliter par là même leur mise en “cohérence”, qui n’est pas qu’une “co-errance” .

En effet la proposition “ELLE” est fondamentalement une façon de formuler la question de la “cohérence personnelle” , à la fois intra-personnelle et inter-personnelle, et de poser la réciprocité form- ELLE symétrique de la proposition “Égale Liberté” au sein d’un “collectif inter-personnel” et de la régulation de la “Libre Égalité” interne à une personne en tant qu’elle se construit à travers son propre débat intérieur intra-personnel où ses différentes composantes partielles cherchent à construire “librement” sa propre “volonté personnelle” .

Certes, en tant qu’ “individu”, la personne “appartient” à toutes sortes de collectifs plus ou moins formels ou informels, qui modèlent inconsciemment la représentation qu’elle se fait d’ “elle-même” et de son rapport aux autres “individus-personnes” .
Mais précisément, par “personne“, nous entendons une capacité de mise en tension régulatrice de l’ensemble des “déterminations individuelles” pour l’ essentiel inconscientes d’un individu, avec une décision proprement fondatrice de la personne de se penser et de se vouloir projectivement comme une “personne” , donc capable de ne pas être seulement le “jouet” passif de ses propres conditionnements, mais un principe actif régulateur unifiant la “volonté personnelle”.

Que cette décision “elle-même” soit un “résultat” de l’interaction de nombreuses “forces” inconscientes à l'”origine”, n’empêche en rien l’ auto-détermination de la personne pour autant qu’elle choisisse de vouloir s’auto-déterminer : C’est donc bien la mise en “projet” d’un “sujet” qui se veut comme tel – comme constituant – qui permet à la boucle régulatrice de la personne de mettre en cohérence la multiplicité incohérente voire contradictoire de ses dimensions d’ “objet” déjà constitué.
La méta-boucle de la liberté en acte est bien sûr “dépendante” des ressources multiples dont elle se nourrit, mais c’est précisément sa propre méta-capacité de reconstruction permanente d’un tel “bouclage” qui permet de maintenir en équilibre dynamique la “fermeture de la boucle” de son “identité personnelle” et les dynamiques exploratrices d’ouverture, à la fois spontanées et provoquées de l’ extérieur, qui assurent le renouvellement adaptatif de la boucle dans un environnement global divers et changeant.

La question de la “liberté” proprement dite ne se trouve donc jamais seulement là où “on” se demanderait si “on” est libre ( préalablement à sa propre libre décision d’être libre ) , mais bien là où JE décide, par et pour moi-même “en personne“, de me penser comme libre et donc de prévoir et préparer les moyens et ressources de l’ auto-conservation d’une telle liberté.

En particulier, comme cette auto-conservation de la liberté doit être elle-même auto-posée par elle-même librement, il n’ Y a, par définition aucune autre limitation à une telle liberté que celle qui ouvre simultanément cette même liberté radicale pour toute autre “personne” qui ferait elle-même ce libre choix.

Il en résulte que l’ auto-conservation de la LIBERTÉ se place délibérément au-delà de la distinction entre “vie” et “mort” et qu’ELLE contient donc, en ELLE-MEME, le principe de la réciprocité du passage “Vie /Mort” : la libre décision d’une personne d’être et de rester libre, ne peut certes être activée “en acte” pour elle-même, que lorsque cette personne est “vivante“, mais la possibilité, ou le potentiel “en puissance” de son retour à l’état “vivant”, “survit” du simple fait de sa volonté ( actuelle ) de laisser une telle voie de retour ouverte :
“Je” pourrai “revivre” ( en tant que “personne libre et égale” ), si j’accepte qu’à la “mort” de ma vie singulière actuelle contextualisée, il n’ y ait aucune contradiction entre ma propre “renaissance” dans une forme vivante de “personne” – dans laquelle “je me” reconnaitrai consciemment – et la “naissance” non seulement de cette nouvelle forme vivante particulière – mais de toute autre forme vivante alors actuelle dans l’ Univers – qui se reconnaitrait elle-même comme “la même personne” que celle que je suis aujourd’hui.

Une telle réversibilité est aujourd’hui encore techniquement impossible, de même d’ailleurs que la réversibilité d’une “fusion / défusion” des expériences de conscience de soi individuelles, qui supposerait un minimum de connectivité réversible beaucoup plus forte possible entre deux ou plusieurs cerveaux , par analogie avec le type de connectivité existant aujourd’hui entre les deux hémisphères de notre cerveau, et permettant aux ressources neurologiques de ces deux hémisphères de collaborer à la constitution d’un même “état de conscience de soi” , renforcé bien sûr par la présence de ce cerveau dans un corps par ailleurs biologiquement “intégré” .
La possibilité d’une réversibilité temporelle “vie/mort” est donc à mettre en rapport avec la possibilité d’une réversibilité spatiale de la connectivité “fusionnelle/défusionnelle” entre une pluralité de cerveaux conscients, pouvant “fusionner” partiellement en fonction des circonstances et de leur commun consentement à une telle fusion en une même expérience de “conscience de soi” , et le choix réciproque de dé-fusionner lorsqu’il est intéressant ou utile pour chaque conscience partielle de se penser comme volonté et capacité de décision autonome.


A cette place là, où JE ne suis qu’à la mienne, comme conscience de soi autonome, VOUS pouvez bien sûr Y être aussi ou “également” … si VOUS en décidez ainsi pour VOUS même :
C’est donc bien “Vous qui Voyez” comment réguler vos propres voix et voies équivoques.

Il est fort probable que dans de prochains progrès scientifiques et technologiques, cette question de la fusion / dé-fusion d’une conscience individuée en une pluralité de consciences de soi autonomes et inversement, devienne une question , non plus seulement d’imaginaire de science-fiction, mais bien d’expérience “humaine” ( et “trans-humaine” … ) effective possible,
et donc de la question, pour tous et pour chacun, de sa propre prise de position “normative” ( éthico-politico-juridique ) par rapport à une telle possibilité.

Crise politique démocratique et crise des “valeurs républicaines humanistes universalistes”

Il est possible de s’appuyer pour une telle analyse, à la fois sur des aspects “conjoncturels” d’une telle crise dans l’ “actualité” plus ou moins proche,
( Du type : constat du virage “illibéral” de nombreuses sociétés politiques précédemment considérées comme “démocratiques” , “dérive droitière de l’ échiquier politique”, augmentation de la conflictualité politique et de l’impossibilité croissante de “débats démocratiques pacifiques”, crise institutionnelle en France liée à l’inexistence d’une majorité stable au sein l’ assemblée nationale, etc. ),

et d’autre part sur une analyse des aspects plus “structurels” d’une “crise en profondeur” non seulement des institutions nationales, mais plus généralement de l’ensemble des institutions qui , à tous les niveaux d’organisation sociale, étaient supposées réguler les conflits normalement émergents dans les “sociétés démocratiques”, y compris au niveau des “relations internationales”.

  • Autrement dit, la question est de plus en plus posée, à tous les niveaux, de la façon dont des personnes humaines peuvent se ré-organiser socialement, parce que tous les anciens “cadres politiques, économiques, sociaux, culturels, etc.” se révèlent de plus en plus incapables non seulement de “résoudre” , mais même de “poser” correctement les problèmes “éthiques, juridiques et politiques” ( ou “axiologiques et normatifs” ) auxquels l’humanité est actuellement – et dans un avenir prévisible- confrontée.

    Je ne prétends pas bien sûr substituer mon analyse personnelle aux innombrables analyses en cours ou déjà proposées concernant cette situation d’instabilité permanente et de “crise” accélérée de la “gouvernance” des sociétés.
    Un des aspects de cette “crise” se trouve précisément, pas seulement au niveau de la construction des propositions morales, juridiques, politiques, normatives en général, mais bien également au niveau de la possibilité même de constituer des références ou “base d’information” ( cf Amartya SEN ) de “savoirs” ou de “connaissances” partageables sur ce qu’est le “réel” et d’émettre des jugements explicatifs “rationnels” sur l’ “état du monde” et des évolutions en cours ou prévisibles.

    Je rappelle donc, pour ma part, deux décisions personnelles que j’ai prises depuis longtemps, et dont je propose en effet le partage à d’autres personnes.

    1. Du point de vue de la connaissance du réel, des “faits” et de la capacité à “expliquer” le fonctionnement du réel, qu’il s’agisse des structures physiques fondamentales de l’ univers physique, de l’organisation du monde biologique “vivant” dont nous ne pouvons connaître encore aujourd’hui qu’une version proprement “terrestre”, ou de l’analyse explicative des organisations sociales et culturelles spécifiquement issues du déploiement de l’ “espèce humaine” ( “homo sapiens” ou plus généralement du “genre homo” ), je fais et je propose aux autres personnes de faire confiance à la capacité de la “démarche scientifique” et des diverses “communautés scientifiques” qui la mettent en œuvre, de récolter et de décrire progressivement à la fois les “données” issues de ce “réel” et d’en formuler des théories explicatives possibles, “dans l’ état actuel des connaissances”.
    C’est pour moi, la seule possibilité d’avoir un “socle de références communes” en matière de “connaissance du réel”.
    Certes, de nombreuses autres “prétentions à la connaissance du réel”, soit individuelles, soit collectives, peuvent avoir une pertinence locale aux points de vue perspectifs de ces “observateurs” sur un tel “réel en soi” commun supposé – par définition du concept de “réel”.
    Mais ces différentes “perspectives” relatives sur le “réel”, ne peuvent pas prétendre se substituer à la procédure générale universalisable mise en œuvre dans le champ de la connaissance scientifique rationnelle, pour dégager progressivement un faisceau rationnellement cohérent de “points de vue formellement universalisables”, en attendant une meilleure cohérence possible ( exemple : les rapports entre relativité générale et physique quantique )

    Il s’agit bien ici d’un CHOIX épistémologique, que je suppose en effet librement partageable par un très grand nombre de personnes humaines, et qui constitue un “postulat de rationalité” qui peut être commun, même avec toutes sortes de visions axiologiques normatives que je ne partage pas, à condition bien sûr que ces autres visions axiologiques normatives acceptent de faire également la différence entre d’un côté le constat objectif scientifique des données du réel et des explications théoriques de ces données du réel, et d’un autre côté les références axiologiques normatives auxquelles ces visions du monde choisissent de se référer.

    2. En ce qui concerne mes choix “axiologiques normatifs”, je me propose de les référer tous désormais à la valeur centrale de ce que j’appelle la proposition d'”Égale Liberté Libre Égalité” :

    – Il s’agit de considérer qu’en matière “axiologique normative”, il est parfaitement possible d’articuler un principe général d’ “Égale Liberté, fondement des institutions juridiques et politiques que peuvent vouloir se donner en commun des “personnes libres et égales“, et une liberté personnelle de différenciation précisément garantie à toutes ces “personnes libres et égales“, de choisir leur propre mode de vie et d’existence, esthétiquement, en termes de croyances, de goût, et de mode de relation avec d’autres personnes , dans la mesure même où elles acceptent cette même liberté de différenciation personnelle pour les autres “personnes libres et égales“.
    Autrement dit, la question est de plus en plus posée, à tous les niveaux, de la façon dont des personnes humaines peuvent se ré-organiser socialement, parce que tous les anciens “cadres politiques, économiques, sociaux, culturels, etc.” se révèlent de plus en plus incapables non seulement de “résoudre” , mais même de “poser” les problèmes auxquels l’humanité est actuellement – et dans un avenir prévisible- confrontée.

– Mais l’acceptation du principe général d'”Égale Liberté” lui-même ne vaut que par et pour les “personnes libres et égales” , qui font elles-mêmes ce libre choix … et qui acceptent donc aussi que les autres ne fassent ce choix que librement, et non sous une quelconque contrainte préalable : elles acceptent donc aussi le principe réciproque de “Libre Égalité“.

Tous ceux qui se lamentent aujourd’hui de ne pas voir de perspective possible ou de “grand récit” qui viendrait redonner un renouveau d’espérance “à gauche” ou d’une façon plus générale aux “valeurs humanistes universalistes, républicaines et démocratiques” , pourraient donc au moins se demander si la perspective que je propose d’un Projet d’ Égale Liberté Libre Égalité” ne pourrait pas, par hasard, correspondre à ce qu’ils cherchent si “désespérément” … Mais pour cela un certain nombre de “révisions déchirantes” sont peut-être nécessaires dans les anciennes conceptions “humanistes universalistes” et surtout dans leur relation supposée évidente avec la conception de la “Nation française” …

L’objection de l’impuissance d’une formule trop “abstraite” pour construire des effets significatifs dans le “réel”.

Je fais ici l’hypothèse que beaucoup de lecteurs de la Proposition de l’ “Égale Liberté Libre Égalité” , peuvent dire : Oui en gros je peux être d’ accord avec cet idéal ainsi formulé, mais cela ne me permet pas d’avoir plus d’idées concrètes suffisamment claires pour savoir comment inscrire un tel projet idéal dans la réalité des problèmes globaux actuels de l’humanité, ni dans ma propre pratique quotidienne dans mon environnement local.

Cette objection a été souvent formulée à l’ encontre de beaucoup d’autres formulations “théoriques”. Un exemple célèbre se trouve dans la formulation de l’ objection analysée par Kant :
Sur l’expression courante : c’est bon en théorie, mais non en pratique

Je peux donc essayer de répondre au fond ( et donc “en théorie” … ) aux objections de ce type qui peuvent être faites par des lecteurs de ma Proposition d’ “Égale Liberté Libre Égalité”, et qui consistent à énoncer simultanément un accord “théorique” du lecteur avec ma proposition, mais un désaccord concernant les possibilités “concrètes” de mettre une telle proposition “en application pratique” dans le réel :

1. Dans l’immédiateté de la formule elle-même (et d’ “ELLE-MEME” … ) ,
je rappelle que sa formulation “théorique” ne comporte pas uniquement la partie “gauche” ( “Égale Liberté” ), dont en effet l’ “application” concrète dans le réel peut poser des problèmes très similaires à toutes les formulations de principes moraux ou juridiques ou normatifs en général “théoriques” qui se voudraient “universels a priori”.
C’est précisément l’adjonction de la “partie droite” ( “Libre Égalité“) qui déplace le problème de sa généralité abstraite ( ce sur quoi le “collectif” d’un “NouS , le P.E.U.P.L.E.” pourrait être constitué ), vers les agents réels que Vous pouvez librement choisir de devenir, en Vous instituant vous mêmes, en toute “autonomie”, comme “personne libre et égale”, et donc en Vous chargeant vous-mêmes, sans avoir à attendre que qui que ce soit ne vous prescrive la marche à suivre, de la façon dont Vous pouvez vous mêmes “en personne” articuler votre “accord théorique, abstrait ou formel supposé avec ma proposition, avec les conditions du “réel” que vous incarnez vous-mêmes pour vous-mêmes, en tant qu être humain, ou en tant que tout ce que vous voudrez vous attribuer comme identité réelle particulière ou singulière incarnée dans le “réel concret” que vous prétendez “objecter” à la formulation abstraite désincarnée.
Car, en effet, si Vous ne faites pas Vous MÊME ce libre choix de participer, en personne, au travail d’articulation, en Vous MÊME, de la conception et de l’ estime de Vous MÊME que Vous Vous attribuez en toute autonomie, avec l’ ensemble des conditions empiriques concrètes de votre existence “humaine” , y compris physiques, biologiques, ( et bien sûr … sociales, économiques, politiques, culturelles, etc.), personne ne pourra – dans le cadre de la proposition “ELLE”, le faire entièrement “à votre place” : c’est très exactement la signification de l’adjonction de la partie “droite” ( “LIBRE ÉGALITÉ”) à la formule théorique globale.
Il n’y a donc que Vous ( “C’est Vous qui Voyez” ), qui puissiez articuler et coordonner de façon proprement personnelle votre adhésion théorique supposée à ma proposition “ELLE” et la façon particulière voire singulière dont Vous pensez pouvoir “objecter” des ressources ou contraintes “concrètes” à une telle adhésion.

SI Vous choisissez ( C’est aussi Vous qui voyez ) de considérer que Vous ne pouvez pas adhérer “pratiquement” ou “concrètement” à la proposition “ELLE”, en reconnaissant ainsi votre propre impuissance “pratique” personnelle à Y participer à votre façon, Vous ne pouvez pas non plus prétendre que Vous seriez “théoriquement” d’accord, car la formulation “théorique” en question suppose la double libre adhésion, non pas simplement à un “principe théorique formel général d’ Égale Liberté“, mais à votre propre libre affirmation de votre LIBERTÉ personnelle dans la constitution de l’ ÉGALITÉ que Vous voulez Vous voir reconnue dans la mesure MEME où Vous choisissez de la reconnaître à d’autres “personnes libres et égales“:
Affirmer votre adhésion “théorique” à ma proposition d’ “Égale Liberté Libre Égalité”, mais prétendre ne même temps ne pas savoir du tout , Y compris simplement en “votre propre personne”, comment commencer à articuler cette formulation “théorique” avec votre “réalité pratique concrète”, est contradictoire, car ce que ma proposition formule précisément, en termes théoriques formels, c’est qu’il est POSSIBLE à une “personne libre égale“, de participer librement à l’établissement d’une commune “Égale Liberté“, précisément si et seulement si cette personne décide elle-même de le faire, en toute autonomie, et décide donc en même temps que c’est bien à “elle-même” qu’elle “demande” de le faire, et qu’elle n’a donc plus à obéir en cela à une quelconque loi hétéronome extérieure à “elle-même en personne”.

2. Il faudra se rappeler, que tout en présentant de fortes analogies avec le projet kantien, ma propre proposition “ELLE” est fondamentalement différente ( et c’est pourquoi je parle de “Loi Morale Nouvelle”, et marque ainsi notamment la prise de distance avec la “Loi Morale” au sens kantien ( et notamment avec ses idées du “devoir” ou d’un “impératif catégorique” considérés comme “universels a priori” ).
La “Loi Morale Nouvelle” ne donne donc pas prise de la même façon aux critiques habituellement faites au “formalisme de la loi morale kantienne”, tout simplement parce qu’ “ELLE” ne prétend pas être une “loi morale universelle a priori” , mais bien une “loi morale” qui ne vaut que “par et pour les personnes libres et égales qui, par définition, se considèrent elles-mêmes comme telles et dont la “volonté générale” commune ne “vaut” que par et pour cette libre adhésion personnelle.
Ce NouS est donc, par définition, constitué par des “personnes libres et égales” qui choisissent librement personnellement de se définir comme telles, et acceptent donc tout aussi librement les conséquences qu’elles peuvent tirer d’une telle libre adhésion.
Cette “responsabilité morale nouvelle” se déduit alors directement de la continuité de la volonté personnelle propre de chaque personne “constituante” , puisque chacune sait pertinemment qu’elle ne peut absolument rien “exiger moralement” d’autres “personnes libres et égales” si elle n’accepte pas elle-même de se conformer d’ “elle-même” à une telle exigence qu’elle choisit volontairement de partager avec d’autres “personnes libres et égales” ).

Il est facile de comprendre en quoi une telle “exigence morale nouvelle” est toujours en même temps une exigence “radicale” de liberté personnelle ET d’ égalité de cette liberté personnelle pour toute autre “personne libre et égale” qui fait ou ferait un jour ce même choix ( ou qui l’ aurait fait implicitement dans le passé ).
Il est bien sûr POSSIBLE d’avoir d’autres points de vue de “moralité” ou de “normativité” personnelle ou collective que celle de la proposition d’ “Égale Liberté Libre Égalité” que je propose. Cette POSSIBILITÉ d’une part est constamment perceptible dans les faits, et est aussi, par définition, posée par ma proposition elle-même, puisqu’ELLE propose que son “Égale Liberté” soit en même temps “Libre Égalité”.

Remarque : Je rappelle que la possibilité de poser une “définition” est , “par définition”, ouverte à tout “auteur” qui décide de définir les termes de son propre discours, à sa propre façon …
( Elle s’est traduite depuis longtemps dans la “modernité” même de la liberté de conscience, de pensée, et d’expression et de “création littéraire ou artistique” ).
Bien évidemment, du fait que je PEUX inventer n’importe quelle expression linguistique “nouvelle” ( D’un quelconque “simili-chimili-smilblick charabiscoté – mais nez en moins escribable” , en donnant à la suite de ce terme une expression définitionnelle un peu plus “compréhen-sensible” pour un “lecteur” potentiel dont je voudrais qu’il comprenne un minimum le “sens” qu’il peut lui-même attribuer à cette nouvelle expression … , il ne résulte en aucun cas que ce lecteur potentiel doive accepter une telle “définition”, ni surtout Y prêter une quelconque attention :
Il est tout aussi libre de prétendre ne rien comprendre à ce “charabia”, que je suis libre d’écrire une “définition” incompréhensible d’un mot nouveau incompréhensible …
Et je ferai par conséquent, un certain libre effort d’usage commun proportionnel à l’effet de libre écoute, attention ou “respecte que j’en attend des autres. Si je ne veux pas faire un tel effort à destination de certains lecteurs ou auditeurs potentiels, je ne peux pas non plus, ni attendre d’eux qu’ils fassent un tel effort de création ou de définition spontanément compréhensible dans une langue commune, ni attendre d’eux qu’ils fassent un effort contraint ou obligé pour suivre les méandres de ma propre licence linguistique poétique ou artistique.
Toute “liberté” de ma part dont je souhaite la libre reconnaissance par d’autres
( pas par “tous” … ce qui est ), je me dois, par libre définition de ma propre proposition d’ “Égale Liberté Libre Égalité“, essayer un minimum de la suivre, car sinon, en effet, je ne “définis” rien, pas plus qu’une “règle du jeu” qui changerait en permanence au gré des humeurs et des intérêts accidentels locaux de tel ou tel “joueur” , ne pourrait constituer un “jeu” identifiable, et n’aurait aucun intérêt pour aucun “joueur”, sauf pour ceux qui accepteraient une “triche généralisée”, mais qui évidemment ne pourraient jamais prétendre que d’autres “ont triché” plus qu’eux-mêmes. Tout “jeu de triche” défini suppose une méta-loi que des “joueurs” acceptent explicitement ou implicitement de suivre.

3. Cependant il pourra être utile de voir en quoi les critiques de ma propre proposition peuvent en partie être similaires à celles qui ont été faites à la formulation “théorique” de la loi morale kantienne, dont notamment la célèbre formule de Péguy “Le kantisme a les mains pures mais il n’a pas de main?

Fin d’année 2023 et loi sur la “fin de vie”: la procrastination présidentielle

Dans un article de l’ “OBS” du 8 décembre 2023, intitulé “Fin de vie : les états d’ âme du président“, Julien Martin et Henri Rouillier analysent les tergiversations actuelles du Président Macron autour du Projet de loi sur la Fin de Vie.

De même, le 9 décembre, l’ association “Les 184” publie sur son site et dans le Monde une lettre ouverte :
Monsieur le Président, votre avis sur les soins palliatifs et l’aide active à mourir ne saurait être l’unique boussole


Cette procrastination, sous prétexte de prudence, et d’impossibilité à se décider face aux conflits idéologiques, politiques et ou sociaux potentiels liés aux débats sur cette question, risque au contraire non seulement d’être fatale pour sa capacité décisionnelle présidentielle, mais d’entraîner, après bien d’autres sujets de mécontentements des citoyens, un approfondissement de la “crise démocratique”.

Un exemple encore d’une impuissance générale de plus en plus marquée de la “classe politique” non seulement à organiser le débat démocratique dans des conditions minimales, mais à continuer à prétendre représenter ce qui constitue le socle même des valeurs constitutionnelles de la République Française ( Liberté, Égalité, Fraternité, Laïcité ), en contribuant à laisser toutes sortes d’interprétations rétrogrades “illibérales” de ces valeurs s’installer dans les discours, voire les programmes politiques.

Qu’est-ce qui empêche le Président, le gouvernement ou la majorité présidentielle de présenter enfin un “Projet de Loi” et à le soumettre au moins au débat parlementaire ?

Allons plus loin : qu’est-ce qui empêche, en “attendant”, des partis ou des regroupements d’initiatives parlementaires de redéposer rapidement des “propositions de loi” sur ce sujet ?

Ceci d’autant plus que depuis le rapport de la Convention Citoyenne
rendu déjà en avril 2023, tout le personnel politique peut avoir une idée relativement claire de l’état de l’opinion informée des citoyens français sur ce sujet.

De qui ou de quoi nos “politiques” ont-ils peur ?

De certaines “minorités agissantes” qui voudraient maintenir par la force de supposées “valeurs chrétiennes” dans une République constitutionnellement laïque ?

De certains intérêts de castes professionnelles de soignants … eux-mêmes divisés et en pleine évolution sur le sujet ?

Ou de la prise de pouvoir de citoyens se considérant désormais comme suffisamment “majeurs” pour pouvoir “disposer eux-mêmes de leur personne, de leur corps, de leur vie et donc de leur mort” , comme nous le disons dans les Statuts de l’association Ultime Liberté ?

De deux choses l’une : ou bien nos politiques considèrent qu’il s’agit toujours encore d’une “question de société“, mais alors ils doivent prendre leur responsabilité de “législateurs”, au pouvoir ou dans l’opposition, et ouvrir le débat public.
Ou bien ils considèrent, comme le disent beaucoup, qu’il s’agit d’une “question profondément personnelle et intime” qu’aucune loi ne saurait règlementer, et alors ils doivent en conclure que cette question fait désormais partie du domaine “privé” où l’”État laïque et républicain” ne peut plus intervenir qu’en protégeant l’égale liberté de conscience de chaque citoyen …

Mais assurément, il n’est ni rationnel ni raisonnable de continuer, dans un régime républicain d’Égale Liberté, d’imposer comme prétendue “législation républicaine et démocratique commune”, sans en débattre publiquement, ce qui ne sont que des “convictions profondément personnelles et intimes” de certains … qui se croient encore porteurs de privilèges d’autorité, sous prétexte sans doute de l’ancienneté du régime de ces privilèges.

Mesdames et Messieurs des “Autorités établies”, voulez-vous vraiment être confrontés à une nouvelle Révolution abolissant encore une fois, pour de bon, de tels privilèges ? Ou acceptez-vous de reconnaître publiquement votre impuissance politique à vous montrer à la hauteur des idéaux constitutionnels qui fondent notre “République” ?

Une dernière chance vous est encore donnée de prendre vos responsabilités.
Plus pour longtemps. La patience des “citoyen.nes”, du moins de celles et ceux parmi iels qui se préparent à se reconnaissent mutuellement comme “personnes libres et égales“, a des limites. Et en faisant la politique de l’autruche, vous ne verrez pas venir les signes imminents de votre destitution.

De quel “PEUPLE” parlons-nous ?

Un débat politique toujours actuel se pose concernant la comparaison entre différents sens du mot “Peuple” , car bien évidemment non seulement une “démocratie” ne saurait se confondre avec une “éthnocratie” , mais même la pluralité des sens du “DEMOS” politique pose bien sûr problème .

  1. Un texte sur AOC peut servir d’introduction :
    Fabriques de peuples par Gérard BRAS

De Nuit Debout à Occupy Wall Street, du Printemps Arabe à la Révolution des parapluies à Hong Kong, les mouvements de revendications de la dernière décennie ont fait resurgir le terme de « peuple » dans le discours politique contemporain, dévoilant un large spectre de significations. Derrière l’apparente unité se cachent en réalité trois visages distincts, parfois contradictoires mais toujours inséparables.

2. Le texte de Céline Spector dans AOC à l’occasion du débat sur l’idée d’un “peuple européen” , montre un certain nombre des dimensions de la question :

Une Europe sans peuple ?
Les conditions d’une démocratie européenne

Par Céline Spector

https://aoc.media/analyse/2021/12/27/une-europe-sans-peuple-les-conditions-dune-democratie-europeenne-2/

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J’ai déjà entamé sur ce blog la question de la référence de ce que j’appelle la “loi morale nouvelle” ( “Proposition de l’ Égale Liberté Libre Égalité” ) à la possibilité de la constitution juridico-politique d’un nouveau “contrat social” sur une telle base “éthique” commune aux “personnes libres et égales“.

Remarque : par rapport aux trois “scènes” dont parle Gérard Bras, ma propre proposition de “P.E.U.P.L.E” se joue et déjoue en particulier la deuxième “scène”, celle du “démos politique“, et donc de la question du “pacte social institué”.

J’ai ainsi proposé , dans un jeux de lettres , de définir le “P.E.U.P.L.E.” en question comme acronyme de :

Projet Éternel Universel des Personnes Libres et Égales“,
En m’excusant d’avance du “PEU” que les “personnes libres et égales” ( Pour reprendre l’expression de John Rawls ) sont ainsi capables de poser comme leur “PEU” commun …

Mais telle est nécessairement l’ambition “Éternelle Universelle” de ce noyau commun, non pas bien sûr parce qu’ELLE serait totalitairement applicable ou appliquée “toujours et partout” dans une “E.U. topie” , mais précisément parce que sa définition possible est par cette définition même “hors” de tout temps et de tout lieu particuliers qui signeraient son “identité originaire” …

Pas non plus l’absence de tout lieu ou de tout temps possible pour son institution ( “OU – topia ” ), mais POSSIBILITÉ, POTENTIEL, en PUISSANCE et donc en PROJET , de continuer de se mettre en projet et “en marche”, peu importe où et quand les “personnes libres et égales” se donnent ce projet commun, en se définissant elles-mêmes comme “libres et égales” en posant en acte la LIBERTÉ MEME qui sert de “fondement” à leur co-institution ou “constitution” réciproque.

Dans l'”espace” actuel de la planète Terre où homo sapiens organise l’ “anthropocène”, chaque “être humain” PEUT, au niveau de ses capacités cérébrales personnelles, être suffisamment conscient de sa situation dans le monde, ou dans “son monde”, pour y être concrètement confronté à la question de sa “liberté”, et PEUT, du moins en son “for intérieur”, projeter en idée, en rêve ou en idéal, ou en exigence émotionnelle spontanée de “justice”, l’imaginaire social d’une “société de liberté” où sa propre place de personne serait reconnue “comme celle des autres”.
Même si dans le réel des situations humaines diverses, un grand nombre de personnes sont empêchées par leur environnement et leurs conditions de vie de prendre une claire conscience personnelle d’une telle “liberté idéale possible“, nous présupposons ici qu’une telle prise de conscience de cette question est déjà très largement répandue parmi les êtres humains, quelles que soient leurs cultures, leurs systèmes politiques, leurs convictions sur le cadre naturel ou “surnaturel”, le cadre de conception du monde dans lequel une telle question de “liberté idéale possible” peut être légitimement posée à leurs yeux.

Nous ne présupposons en revanche aucune “réponse universelle a priori” que tout être humain donnerait ou devrait donner à une telle question, en termes d’une “loi morale universelle” telle qu’elle a été recherchée notamment par Kant.

Pour autant nous ne nous contentons pas d’un simple constat empirique de la “relativité culturelle” de la définition ou de la place de la liberté et des systèmes normatifs culturels, éthiques, politiques, etc. qui en proposent une “régulation” .

Égale Liberté Libre Égalité, complémentarité et réciprocité

ÉGALE LIBERTÉ :
La Liberté, OUI, mais ÉGALEMENT  acceptée et reconnue par chaque personne à chaque autre personne qui choisit d’entrer dans ce même contrat.

LIBRE ÉGALITÉ :
L’ Égalité, OUI, mais LIBREMENT reconnue et acceptée par chaque personne participant à ce même contrat.

Ces deux “OUI”,
consciemment énoncés par ces “personnes morales libres et égales“,
non seulement ne sont pas contradictoires, comme le pensent certains,
mais se complètent et se renforcent l’un l’autre :
Les “personnes morales libres et égales” sont à la fois :
D’autant plus égales qu’elles sont chacune plus libre et libres donc notamment de choisir leur égalité.
D’autant plus libres qu’elles sont plus égales entre elles et peuvent donc se reconnaître mutuellement une telle Égale Liberté et qu’elles n’ont plus alors à craindre que la Liberté d’une de ces personnes veuille dominer la Liberté d’une autre, puisqu’elles ont alors, par définition même de leur “contrat moral”, librement choisi de ne plus chercher une telle domination.

Mais pour autant ces “personnes morales libres et égales” ne renoncent pas définitivement à leur “liberté naturelle” en entrant dans le “contrat moral” de cette “Loi Morale Nouvelle”.
Elles gardent précisément chacune la responsabilité morale de réguler l’ articulation entre leurs “libertés naturelles” respectives, et les “libertés civiles” résultant des différents contrats partiels passés – formellement ou non – avec les autres “personnes morales libres et égales”.

Bien sûr, chacune de ces personnes peut aussi choisir d’entrer avec d’autres personnes ou de reconnaître des lois ou des règles communes associatives diverses et s’engager alors à les respecter pour autant qu’elle exige que les autres participants d’une telle association partielle particulière respectent également ces règles communes.

Il s’agit d’une façon générale de “communautés” de nature diverse, dont beaucoup sont déjà préalablement constituées par les circonstances de l’ histoire, et dans et par lesquelles les personnes ont été “éduquées” sans l’ avoir explicitement choisi.

Mais une “personne morale libre et égale“, au sens où nous l’ entendons ici, doit se poser la question de son propre choix, soit de continuer à “appartenir” et à participer aux cadres normatifs de ses “communautés d’appartenance” initiales, ou à certains d’ entre eux, ou plus ou moins, ou au contraire de s’ en “émanciper”, soit pour rejoindre librement d’autres formes associatives similaires, soit pour en créer de nouvelles avec d’autres personnes libres et égales.

L’originalité de la Proposition ou du Projet de l’ Égale Liberté Libre Égalité, est précisément de considérer que cette Égale Liberté des personnes n’est plus présupposée dans une quelconque “loi naturelle”, ni dans un “droit naturel”, ni dans une quelconque “nature humaine”, ni évidemment dans une “loi divine” ou “transcendantale”,  ni évidemment dans une “souveraineté” qui appartiendrait spontanément à des “États de droit” , à des “Nations” ou à des “Peuples” déjà  empiriquement constitués par l’ histoire.
Cette Égale Liberté des personnes est librement choisie et voulue par ces personnes elles-mêmes, à partir précisément de la Libre Égalité qu’elles se donnent en même temps, en toute “souveraineté de chaque personne sur elle-même“.
C’est l’ auto-fondation circulaire de ce droit moral nouveau par et pour les personnes qui s’y reconnaissent  qui est constitutif du cœur et de la maxime centrale de ce que nous pouvons par conséquent appeler “Loi Morale Nouvelle“.

Cette auto-fondation circulaire de la “Loi Morale Nouvelle” par et pour les “personnes libres et égales” qui s’en réclament est aussi différente de la proposition de la “délibération démocratique” telle qu’elle peut être développée par Jürgen Habermas ou encore d’autres façons, par Karl-Otto Apel, ou encore , au niveau du “fondement de la morale” de Marcel Conche, auteurs qui continuent de croire qu’ils peuvent prétendre que leur propre interprétation personnelle puisse prétendre à l'”universalité” en trouvant une voie et une voix argumentatives qui seraient “supérieures” à celles de leurs interlocuteurs.
Pourtant, sachant ce qu’ils savent de leurs différences d’approche, il suffirait qu’ils acceptent que les autres approches ne sont ni plus ni moins un simple “point de vue perspectif”, et qu’il n’ont plus qu’un intérêt purement anecdotique ( une sorte de “plaisir du jeu de rôles”), à confronter leurs idées distinctes, et que chacun accepte de reconnaître à l’autre une “Égale Liberté” d’ exprimer et de développer son propre point de vue dans sa propre sphère perspective, sans chercher à en faire un point de vue “dominant”.

Bref, ceux qui sont pour accorder librement à l’ “Égale Liberté” une valeur supérieure aux contenus distincts et “différents” que chacun peut créer en exerçant cette “MÊME LIBERTÉ”, peuvent alors accepter tout aussi librement une “Libre Égalité” qui énonce en effet la Liberté de chacun de ces points de vue personnels subjectifs de se distinguer des autres, tout en pouvant aussi librement choisir de changer de “point de vue”, sans renoncer , ni à la possibilité de revenir au précédent, ni surtout à la commune libre adhésion au principe d’ “Égale Liberté”, comme principe librement choisi en commun ou “règle du jeu des je” .

En effet, de la POSSIBILITÉ d’une telle coordination réflexive ( sur une base d’ argumentation critique “philosophique” ) entre les points de vue philosophiques différents , ne résulte pas un “devoir” universalisable à toute conscience possible de construire une telle coordination, mais seulement l‘ouverture d’un espace dans lequel les “personnes libres et égales” PEUVENT entrer, plus ou moins, suivant leurs propres choix, sachant en effet qu’au “centre” de cet espace, elles “doivent” ( par définition de la “règle du jeu des je” axiomatique qui définit un tel “barycentre de l’égale valeur des positions “philosophiques” ” ) respecter le plus possible le principe de leur “Égale Liberté”.
Autrement dit, en employant le vocabulaire rawlsien : l’entrée dans la “position originaire” , de “personnes libres et égales”, est elle-même circulairement dépendante de leur libre décision personnelle d’Y entrer , et n’a plus aucune autre “autorité” ( “originaire” ou “transcendantale” ou “collectivement immanente”, etc. ) que cette libre décision personnelle d’Y participer .

C’est donc bien “VOUS qui voYez” …